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 Le réglement intérieur - Accorps danse 

                                                                                                      ​

 Article 1 – Dispositions légales 

Le professeur de danse, Mademoiselle Cécile Curati, est titulaire du Diplôme d’État de Professeur de Danse, l’autorisant à enseigner la danse aux enfants, la danse jazz, le Pilates et le stretching.

Les tarifs des cours sont fixés annuellement et communiqués aux élèves et/ou à leurs représentants légaux avant toute inscription.

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 Article 2 – Conditions d’inscription 

L’inscription est validée uniquement après accomplissement des démarches suivantes :

  • Se rendre sur le site internet cours-danse-paris.fr, rubrique Inscription ;

  • Compléter et signer la fiche d’inscription en ligne ;

  • Prendre connaissance du présent règlement intérieur et l’accepter ;

  • Transmettre le règlement de la cotisation annuelle, de l’adhésion et de la tenue de danse (par voie postale ou le premier jour de cours) ;

  • Fournir un certificat médical attestant de l’aptitude à la pratique de la danse lors du premier cours.

Toute inscription incomplète ne pourra être prise en compte.

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 Article 3 – Modalités de paiement 

Le règlement des cours peut s’effectuer par chèque à l’ordre d’Accorps Danse ou en espèces.

Un paiement échelonné en trois fois est possible sur l’année :

  • Septembre

  • Novembre

  • Janvier

Les trois chèques doivent être remis simultanément, avec la date d’encaissement inscrite au dos de chacun.

La totalité des cours doit être réglée avant le premier cours.
Aucun remboursement ne sera accordé, quel qu’en soit le motif.
Les absences de l’élève ne donnent lieu à aucun remboursement.
Tout trimestre entamé est dû dans son intégralité.

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 Article 4 – Consignes pendant les cours 

Accorps Danse décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des effets personnels apportés dans les locaux. Il est vivement recommandé de ne pas introduire d’objets de valeur dans l’établissement.

Les élèves doivent se présenter en tenue de danse ou de sport adaptée, avec les cheveux attachés et munis d’une bouteille d’eau.

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 Article 5 – Tenue de danse 

La tenue de danse est obligatoire et imposée par l’école.

Pour les cours enfants et adolescents, la tenue est fournie par l’école.
Les parents s’engagent à régler la tenue (justaucorps et collant sans pieds) d’un montant de 20 €.

Le règlement de la tenue doit être remis en même temps que celui de l’inscription et de l’adhésion.

Article 6 – Assiduité, absences et retards

La présence régulière aux cours est indispensable au bon déroulement pédagogique de l’année.

En cas d’absence du professeur, les élèves et/ou les parents seront informés. Dans la mesure du possible, le cours sera remplacé ou reporté ultérieurement.

Les élèves sont tenus d’arriver 10 minutes avant le début du cours afin d’être prêts à l’heure.
Tout retard répété et non justifié pourra faire l’objet de sanctions.

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 Article 7 – Assurance et responsabilité 

Les cours sont accessibles uniquement aux élèves ne présentant aucune contre-indication médicale à la pratique de la danse ou du sport.
Il appartient à chaque élève (ou à ses représentants légaux) de s’assurer de son aptitude physique avant l’inscription.

La présentation d’un certificat médical est obligatoire à la rentrée.
Accorps Danse est couverte au titre de la responsabilité civile.

Les élèves ne sont autorisés à accéder au studio que pendant la durée de leur cours.
Les élèves mineurs sont sous la responsabilité d’Accorps Danse uniquement pendant le temps du cours. En dehors de ces horaires, ils relèvent de la responsabilité exclusive des parents ou accompagnants.

Il appartient aux parents de s’assurer de la présence du professeur avant de laisser leur enfant.

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 Article 8 – Droit à l’image : photos et vidéos 

Des photographies et vidéos peuvent être réalisées lors des cours et des spectacles, et publiées sur les supports de communication de l’association Accorps Danse, notamment son site internet.

Pour les images de groupe, aucun droit à l’image individuel n’est requis.
En revanche, toute prise de vue mettant en avant une personne identifiable de manière isolée fera l’objet d’une autorisation préalable.

Toute diffusion en dehors des supports officiels de l’association nécessite l’accord des personnes concernées.

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 Article 9 – Spectacle de fin d’année et droit à l’image 

Accorps Danse organise un spectacle de fin d’année dans un théâtre.

Une participation financière pour l’achat des costumes sera demandée chaque année.

Le spectacle pourra faire l’objet d’une captation vidéo, exclusivement destinée à un usage privé et interne.
Ce film pourra être proposé à la vente aux familles des participants.

La diffusion est strictement limitée au cadre familial.
Aucune diffusion publique ou commerciale (réseaux sociaux, plateformes numériques ou autres supports externes) ne sera autorisée.

L’école s’engage à respecter la réglementation en vigueur relative au droit à l’image, à la protection des données et à la vie privée.

En l’absence d’accord sur ces modalités, l’élève ne pourra pas participer au spectacle.

Article 10 – Règles de bonne conduite

La direction se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement toute personne dont le comportement serait contraire aux règles de respect, de bienséance ou de sécurité, et susceptible de nuire au bon fonctionnement des cours.

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 La direction d'Accorps danse

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